Séance du conseil municipal lundi 8 juin 2026

C O N S E I L  M U N I C I P A L
SÉANCE DU 8 JUIN 2026

Ouverture de la séance

Désignation du secrétaire de séance

Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026

Adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2026

ÉLÉCTIONS MEMBRES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTÉRIEURS

Point n° 1 -Madame le Maire

Création d’une commission Finances et d’une commission Travaux, désignation de leurs membres

Point n° 2 – Madame le Maire

Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P.)

Point n° 3 – Madame le Maire

Commission Communale des Impôts Direct – Désignation des membres (C.C.I.D)

Point n° 4 – Madame le Maire

Désignation d’un Référent Incendie Secours

Point n° 5 – Madame le Maire

Élection des représentants de la commune au sein du conseil d’administration de la Maison de Retraite « Le Mas d’Agly »

Point n° 6 – Madame le Maire

Nomination des représentants au Conseil d’Administration de l’EHPAD « Le Mas d’Agly »

Point n° 7 – Madame le Maire

Élection des représentants de la commune au sein du conseil d’administration du « Collège Jean Mermoz »

Point n° 8 – Madame le Maire

Désignation des membres de la commune délégués du Conseil Municipal délégués à la Commission Locale de l’Eau (C.L.E)

du SAGE de l’étang de Salses-Leucate

PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE

Point n° 9 – Madame le Maire

Désignation des membres pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

URBANISME

Point n° 10 – Jérémy MOMBIELA SIMOËS

Approbation de la convention de portage foncier avec l’Établissement Public Foncier Local (E.P.F.L) Perpignan Pyrénées Méditerranée de la parcelle cadastrée AW n°251, sise 24 bis rue Gabriel Péri

Point n° 11 – Jérémy MOMBIELA SIMOËS

Approbation du dispositif d’aides « Opération façades »

AFFAIRES SCOLAIRES

Point n° 12 – Magaly MACHET

Approbation de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement de travail (ENT-École) – Année scolaire 2026-2027

Point n° 13 – Agnès MASBERNAT

Approbation du nouveau règlement intérieur de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) « Le Petit Prince »

Point n° 14 – Madame le Maire

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Point n° 15 – Madame le Maire

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.

CULTURE

Point n° 16 – Julien DESTAVILLE

Approbation de la convention à passer avec FESTIK pour billetterie en ligne des spectacles de la saison culturelle 2026-2027

Point n° 17 – Pascaline LEROY

Approbation de la convention entre la Médiathèque Athur CONTE de la ville de Saint-Laurent de la Salanque et Perpignan Méditerranée Métropole communauté urbaine – Heure de Conte Musicaux

ASSOCIATIONS

Point n° 18 – Madame le Maire

Attribution de subventions aux associations – Exercice 2026

Informations

Madame le Maire Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Madame le Maire

Madame le Maire Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune

La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville.