Séance du conseil municipal jeudi 19 décembre

C O N S E I L   M U N I C I P A L

SÉANCE DU 19 DECEMBRE 2024

O R D R E  D U  J O U R
Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs

ELECTIONS

Laurence de BESOMBES SINGLA
Hommage

Laurence de BESOMBES SINGLA
Installation des nouveaux Conseillers Municipaux

Point n° 1
Marie-Claude ALBA
Election du Maire

Point n° 2
Maire
Fixation du nombre d’Adjoints au Maire

Point n° 3
Maire
Election des Adjoints au Maire 

ADMINISTRATION GENERALE

Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024

ELECTIONS

Point n° 4
Maire
Délégations du Conseil Municipal au Maire

PMM

Point n° 5
Maire
Procès-verbal constatant le retour des biens mis à disposition de PMMCU par la commune de Saint-Laurent de la Salanque

Point n° 6
Maire
Procès-verbal constatant la mise à disposition des biens de PMMCU à la commune de Saint-Laurent de la Salanque

Point n° 7
Maire
Approbation de la convention relative aux modalités de mise à disposition de moyens dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

FINANCES

Point n° 8
Laurence de BESOMBES SINGLA
Fixation de divers tarifs, taxes et redevances pour l’année 2025

Point n° 9
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent. Exercice 2025

Point n° 10
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget lotissement – exercice 2025 – Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

Point n° 11
Laurence de BESOMBES SINGLA
RODP ENEDIS Électricité

RESSOURCES HUMAINES

Point n° 12
Marie-Claude ALBA
Projet de délibération fixant le choix de la labélisation pour la prévoyance maintien de salaire et de la participation au financement de la protection sociale complémentaire risque prévoyance des Agents

Point n° 13
Marie-Claude ALBA
Personnel communal – Suppressions et création d’emplois – Personnel titulaire et approbation du tableau des effectifs

Point n°14
Marie-Claude ALBA
IFSE Police Municipale

Affaires diverses

Prises de parole des élus souhaitant rendre un hommage

Informations

Maire
Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Monsieur le Maire

Maire
Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune