Séance du conseil municipal 7 juin 2022

O R D R E   D U   J O U R

Séance en présence de Monsieur Robert VILA, Président de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2022

• Intercommunalité

Point n° 01
Christophe DEVISE Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – Approbation de la convention de service pour l’entretien des ouvrages pluviaux

• Direction des Finances

Point n° 02
Laurence de BESOMBES Approbation de l’avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’intérieur de l’église suite à un incendie à intervenir avec l’architecte Tristan SCHEBAT

Point n° 03
Olivia OLIVÉ Point Jeunes – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Point n° 04
Célia LEROI Service Enfance Jeunesse – Accueil collectif de mineurs périscolaire et extrascolaire – Demande de subvention auprès de la C.A.F. des P.O.

Point n° 05
Magaly MACHET Service Petite Enfance – Crèche Le Petit Prince – Demande de subvention auprès de la C.A.F. des P.O.

Point n° 06
André RIBAS Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association St-Laurent Running

• Urbanisme

Point n° 07
Thomas BALALUD de ST-JEAN Cession d’un délaissé du domaine privé communal cadastré AX n° 208 partie A – sis rue Rabelais

Point n° 08
Thomas BALALUD de ST-JEAN Cession d’un délaissé du domaine privé communal cadastré AX n° 208 partie B – sis rue Rabelais

Point n° 09
Thomas BALALUD de ST-JEAN Demande d’acquisition par l’EPFL de l’immeuble cadastré AV n° 455 sis 3, rue Mirabeau

Point n° 10

Thomas BALALUD de ST-JEAN Rétrocession par l’EPFL de l’immeuble cadastré AV n° 535 sis 8, rue Arago

Point n° 11
Thomas BALALUD de ST-JEAN Instauration du régime de déclaration préalable pour les divisions foncières en zone agricole naturelle

Point n° 12
Alain GOT Raccordement en fibre optique de l’antenne téléphonique FREE sur le site du stade Jo Maso – Approbation de la convention de servitudes à intervenir avec FREE

• Direction des Ressources Humaines

Point n° 13
Marie-Claude ALBA Personnel Communal – Recours au contrat d’apprentissage – service informatique

Point n° 14
Marie-Claude ALBA Personnel Communal – Création d’un Comité social territorial (CST) commun entre la commune et le C.C.A.S.

Point n° 15
Marie-Claude ALBA Personnel Communal – Fixation du nombre de représentants au Comité social territorial

• Affaires scolaires

Point n° 16
Laurence de BESOMBES Modification des horaires du temps scolaire et du temps méridien de l’école primaire Joseph Cortada

• Enfance Jeunesse – Petite Enfance

Point n° 17
Magaly MACHET Crèche municipale Le Petit Prince – Modification du règlement intérieur

• Animations

Point n° 18
Sandra PARRAGA Fiesta Salanca 2022 – Approbation de la convention type à intervenir avec les associations

• Informations

Point n° 19
Monsieur le Maire Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Monsieur le Maire

Point n° 20
Monsieur le Maire Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune

La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville