Séance du conseil municipal jeudi 3 juillet
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE DU 5 JUILLET 2025
Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025
PMM
Point n° 1
Michel FONVIEILLE
Approbation de l’avenant d’intégration de Corneilla la Rivière à la convention de mise à disposition de moyens PICS
Michel FONVIEILLE
Approbation de l’avenant d’intégration de Corneilla la Rivière à la convention de mise à disposition de moyens PICS
Point n° 2
Marie-José AMIGOU
Redevance d’occupation du domaine public – Reversement de produit ORANGE – Exercice 2024
Marie-José AMIGOU
Redevance d’occupation du domaine public – Reversement de produit ORANGE – Exercice 2024
Point n° 3
Marie-José AMIGOU
Approbation de la révision libre de l’attribution de compensation des communes membres
Marie-José AMIGOU
Approbation de la révision libre de l’attribution de compensation des communes membres
URBANISME
Point n° 4
Michel FONVIEILLE
Convention de participation financière aux frais de démolition à intervenir entre l’EPFL Perpignan Méditerranée et la commune
Michel FONVIEILLE
Convention de participation financière aux frais de démolition à intervenir entre l’EPFL Perpignan Méditerranée et la commune
Point n° 5
Mme le Maire
Approbation de la convention de portage foncier avec l’établissement public foncier local, Perpignan Pyrénées Méditerranée de la parcelle cadastrée AW N°42, sise 8 impasse Pierre Lefranc
Point n° 6
Mme le Maire
Approbation de la convention de portage foncier avec l’établissement public foncier local, Perpignan Pyrénées Méditerranée de la parcelle cadastrée AW N°45, 10 rue Victor Hugo
Mme le Maire
Approbation de la convention de portage foncier avec l’établissement public foncier local, Perpignan Pyrénées Méditerranée de la parcelle cadastrée AW N°42, sise 8 impasse Pierre Lefranc
Point n° 6
Mme le Maire
Approbation de la convention de portage foncier avec l’établissement public foncier local, Perpignan Pyrénées Méditerranée de la parcelle cadastrée AW N°45, 10 rue Victor Hugo
AFFAIRES SCOLAIRES
Point n° 7
Mme le Maire
Approbation de la convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école La Bressola
Mme le Maire
Approbation de la convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école La Bressola
Point n° 8
Mme le Maire
Approbation de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT – Ecole) pour l’année 2025-2026
Mme le Maire
Approbation de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT – Ecole) pour l’année 2025-2026
Point n° 9
Mme le Maire
Approbation de la convention relative à la mise en œuvre du dispositif « Orchestre à l’Ecole » – Joseph Cortada
Mme le Maire
Approbation de la convention relative à la mise en œuvre du dispositif « Orchestre à l’Ecole » – Joseph Cortada
POINT JEUNES
Point n° 10
Mme le Maire
Mise en place d’une aide au permis de conduire en contrepartie d’une action citoyenne « Pass Permis Citoyen »
Mme le Maire
Mise en place d’une aide au permis de conduire en contrepartie d’une action citoyenne « Pass Permis Citoyen »
ASSOCIATIONS
Point n° 11
Michel FONVIEILLE
Attribution de subvention aux associations – Exercice 2025
Michel FONVIEILLE
Attribution de subvention aux associations – Exercice 2025
Point n° 12
Mme le Maire
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « La Junior Association » – 4000€
Mme le Maire
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « La Junior Association » – 4000€
Point n° 13
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Sapeurs-Pompiers de la Salanque »
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Sapeurs-Pompiers de la Salanque »
Point n° 14
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « Ateliers d’Arts Laurentins » – 500 €
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « Ateliers d’Arts Laurentins » – 500 €
Point n° 15
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « CIEL Informatique » – 500 €
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « CIEL Informatique » – 500 €
Point n° 16
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « Souvenir Français » – 200 €
André RIBAS
Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « Souvenir Français » – 200 €
Point n° 17
Guy CALVIGNAC
Convention de partenariat avec l’association « Les Jardins Laurentins »
Guy CALVIGNAC
Convention de partenariat avec l’association « Les Jardins Laurentins »
RESSOURCES HUMAINES
Point n° 18
Mme le Maire
Personnel communal – Suppression et créations d’emplois – Personnel titulaire et approbation du tableau des effectifs
Mme le Maire
Personnel communal – Suppression et créations d’emplois – Personnel titulaire et approbation du tableau des effectifs
Point n° 19
Mme le Maire
Régime indemnitaire de la filière Police Municipal – Modification des conditions d’attribution de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement
Mme le Maire
Régime indemnitaire de la filière Police Municipal – Modification des conditions d’attribution de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement
Informations
Madame le Maire
Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Madame le Maire
Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Madame le Maire
Madame le Maire
Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune
Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune
La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville.
La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville