Séance du conseil municipal 8 février 2024

C O N S E I L   M U N I C I P A L
SÉANCE DU 08 FÉVRIER 2024

O R D R E  D U  J O U R
Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023

INTERCOMMUNALITÉ – FINANCES
Point n° 1
Laurence de BESOMBES SINGLA
Attribution d’un fonds de concours 2023 par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Point n° 2
Laurence de BESOMBES SINGLA
Approbation de la convention de reversement du produit des redevances d’occupation du domaine public perçu sur l’exercice 2023 à intervenir entre la commune et Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Point n° 3
Laurence de BESOMBES SINGLA
Révision des attributions de compensation de l’ensemble des communes membres de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

FINANCES
Point n° 4
Laurence de BESOMBES SINGLA
Création d’un budget annexe – Lotissements communaux « Les Tamaris – Les Vergers d’Hannibal »

URBANISME
Point n° 5
Thomas BALALUD de SAINT JEAN
Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune

ASSOCIATIONS
Point n° 6
M. le Maire
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la junior association – Épreuves qualificatives des championnats du monde de Pump Track

Point n°7
M. le Maire
Attribution d’une subvention à l’association « Habiter en terre catalane »

Informations
Monsieur le Maire
Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Monsieur le Maire

Monsieur le Maire
Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune