Séance du conseil municipal 23 mars 2023
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE DU 23 mars 2023
O R D R E D U J O U R
Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 février 2023
Finances
Point n° 1
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Vote du Compte Administratif du budget primitif de la commune pour l’exercice 2022
Point n° 2
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 dressé par le comptable public
Point n° 3
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Budget primitif de l’exercice 2023
Point n° 4
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Débat sur le rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2023
Point n° 5
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Cession d’un véhicule à titre onéreux
Urbanisme
Point n° 6
Thomas BALALUD de SAINT JEAN
Modification de la Délibération n°2022-97 : Adhésion de la commune à l’AURCA (Agence d’urbanisme Catalane)
Point n° 7
Thomas BALALUD de SAINT JEAN
Approbation de la convention de servitudes à intervenir avec ENEDIS – Raccordement électrique de l’antenne téléphonique SFR au lieu-dit « El Trenc »
Point n° 8
Thomas BALALUD de SAINT JEAN
Procédure de désaffectation et de déclassement du domaine public communal – Aménagement de la rue Pierre Loti
Point n° 9
Thomas BALALUD de SAINT JEAN
Procédure de désaffectation et de déclassement du domaine public communal – Aménagement de la rue Louis de Bougainville
Point n° 10
Thomas BALALUD de SAINT JEAN
Procédure de désaffectation et de déclassement du domaine public communal – Aménagement de la rue Gustave Flaubert
Sport – Évènement
Point n° 11
André RIBAS
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Club MTB Les Angles – Club de VTT » (Organisation du Pump Track)
Point n° 12
Julien Destaville
Épreuves qualificatives des championnats du Monde de Pump Track : détermination des différents partenariats et de leurs tarifs
Enfance – Jeunesse
Point n° 13
Laurence de BESOMBES SINGLA
Approbation d’un nouveau projet éducatif de territoire (PEDT) pour la ville de Saint-Laurent de la Salanque
Ressources Humaines
Point n° 14
Marie-Claude ALBA
Personnel communal – Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale
Point n° 15
Marie-Claude ALBA
Personnel communal – Autorisation d’adhésion de la collectivité à la médiation préalable obligatoire
Point n° 16
Magali MACHET
Personnel communal – Convention à passer avec un(e) référent(e) santé et accueil inclusif
Informations
Monsieur le Maire
Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune
La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville