Séance du conseil municipal 16 février 2023

C O N S E I L   M U N I C I P A L
SÉANCE DU 16 FEVRIER 2023

O R D R E   D U   J O U R

Ouverture de la séance
Présentation de la révision du Plan communal de Sauvegarde (PCS) (Maxime Franquin)
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs

Finances

Point n° 1
Laurence de BESOMBES SINGLA
Attribution d’un fonds de concours 2022 par Perpignan Méditerranée Métropole – Communauté Urbaine

Point n° 2
Laurence de BESOMBES SINGLA
Rénovation énergétique de l’école élémentaire Joseph CORTADA – Demandes de subventions auprès de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et du Fonds Vert pour l’exercice 2023

Point n° 3
Laurence de BESOMBES SINGLA
Rénovation énergétique de l’école élémentaire Joseph CORTADA – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales au titre de l’aide au développement d’équipement structurant (ADES) pour l’exercice 2023

Point n° 4
Laurence de BESOMBES SINGLA
Rénovation énergétique de l’école élémentaire Joseph CORTADA – Demande de subvention auprès de la Région Occitanie au titre de la politique contractuelle territoriale Occitanie 2022-2028 pour l’exercice 2023

Point n° 5
Laurence de BESOMBES SINGLA
Extension de la technologie LED pour les équipements d’éclairage public – Demandes de subventions auprès de l’État au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et du Fonds Vert pour l’exercice 2023

Point n° 6
Laurence de BESOMBES SINGLA
Extension de la technologie LED pour les équipements d’éclairage public – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientale au titre de l’aide à l’investissement territorial (AIT) pour l’exercice 2023

Point n° 7
Laurence de BESOMBES SINGLA
Réfection des voiries et réseaux divers rue Barbès et place Lafayette – Demande de subvention auprès de l’État au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour l’exercice 2023

Sport

Point n° 8
André RIBAS
Approbation de la convention à intervenir avec l’entreprise VELOSOLUTIONS EVENT pour accueillir les qualifications des championnats du Monde UCI de PUMP TRACK à Saint-Laurent de la Salanque

Enfance – Jeunesse

Point n° 9
Magaly MACHET
Crèche municipale « Le Petit Prince » – Demande de subvention d’investissement auprès de la CAF des PO au titre du fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants

Point n° 10
Magaly MACHET
Crèche municipale « Le Petit Prince » – Modification des termes du contrat d’accueil

Point n° 11
Magaly MACHET
Crèche municipale « Le Petit Prince » – Modification du règlement intérieur

Point n° 12
Olivia OLIVÉ
Point Jeunes – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales

Point n° 13
Olivia OLIVÉ
Point Jeunes : opération « sécurité routière » – Demande de subvention et approbation du contrat de mise à disposition de la remorque « Testochoc » auprès de la DDTM des Pyrénées-Orientales

Marché

Point n° 14
José VIEGAS
Approbation du nouveau règlement du marché

Informations

Monsieur le Maire
Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Monsieur le Maire

Monsieur le Maire
Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune

La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville