Séance du conseil municipal 15 novembre 2022

C O N S E I L   M U N I C I P A L
SÉANCE DU 15 NOVEMBRE 2022

O R D R E   D U   J O U R

Ouverture de la séance
Installation du Conseil Municipal des enfants (CME) par la remise des écharpes
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2022

Intercommunalité

Point n° 01
Monsieur le Maire – Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – Subordination de la compétence voirie à la définition de l’intérêt communautaire

Point n° 02
Monsieur le Maire – Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – Subordination de la compétence voirie à la définition de l’intérêt communautaire – Modification des statuts

Finances

Point n° 03
Laurence de BESOMBES – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023

Point n° 04
Laurence de BESOMBES – Budget communal 2022 – Décision modificative n°1 

Point n° 05
Laurence de BESOMBES – Inventaire comptable – Modifications des durées d’amortissement par catégorie d’immobilisations à compter du 01/01/2023

Point n° 06
Laurence de BESOMBES – Attribution d’un fonds de concours par PMM au titre de l’année 2021 – 2ème part – pour une opération d’investissement d’intérêt commun

Point n° 07
Laurence de BESOMBES – Approbation de la convention financière à intervenir avec PMM portant organisation des modalités d’attribution et de versement d’un fonds de concours relatives aux travaux hydrauliques et pluviaux réalisés en 2021

Point n° 08
Laurence de BESOMBES – Approbation de l’avenant n°1 du lot 2 du marché de travaux pour la restauration de l’intérieur de l’Église – Revêtements intérieurs et décors peints

Point n° 09
Laurence de BESOMBES – Attribution complémentaire de subventions aux associations pour l’exercice 2022 

Point n° 10
Laurence de BESOMBES – Mandat spécial de déplacement pour le 104ème congrès des Maires à Paris

Point n°11
Laurence de BESOMBES – Approbation de la convention financière à intervenir avec la MSA Grand Sud pour la modification du mode de financement de la Prestation de Service Unique (PSU) à compter du 01/01/2022

Affaires scolaires

Point n° 12
Laurence de BESOMBES – Approbation de la convention de partenariat à intervenir avec la Région Occitanie pour la mise à disposition d’un ENT

Point n° 13
Barbara BARRERAApprobation de la convention de partenariat à intervenir avec L’APLEC

Enfance – Jeunesse

Point n° 14
Magaly MACHET – Approbation de la convention de partenariat à intervenir avec la commune de Saint Hippolyte pour la mise à disposition de la crèche

Point n° 15
Magaly MACHET – Approbation de la convention de partenariat à intervenir avec la commune de Saint Hippolyte pour la mise à disposition du LAEP 

Point n° 16
Magaly MACHET – Approbation de la convention d’occupation précaire du domaine public communal à intervenir avec le Département 66 pour les besoins du service P.M.I

Affaires sociales

Point n° 17
Pascale PELOUS – Approbation de la convention de partenariat à intervenir avec l’association « Les Papillons »

Point n° 18
Monsieur le Maire – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour la M.L.J des Pyrénées-Orientales

Associations

Point n° 19
André RIBAS – Approbation de la convention d’occupation précaire du domaine public communal à intervenir avec la DMD 66

Animations

Point n° 20
Monsieur BALALUD DE SAINT JEAN – Concours d’illuminations de Noël 2022 – Approbation du règlement intérieur du concours et fixation du montant des prix attribués aux participants

Ressources Humaines

Point n° 21
Marie-Claude ALBA – Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs – créations d’emploi

Point n° 22
Marie-Claude ALBA – Recensement de la population 2023 – Désignation du coordonnateur communal et de 3 agents recenseurs – Fixation de leur rémunération 

Informations

Point n° 23
Monsieur le Maire – Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Monsieur le Maire

Point n° 24
Monsieur le Maire – Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune

La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la ville