Séance du conseil municipal 14 mars 2024

C O N S E I L   M U N I C I P A L
SÉANCE DU 14 MARS 2024

Ouverture de la séance
Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal et Pouvoirs
Adoption du procès-verbal de la séance du 08 février 2024

FINANCES

Point n° 1
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2023 dressé par le comptable public

Point n° 2
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Vote du Compte Administratif du budget principal de la commune pour l’exercice 2023

Point n° 3
Laurence de BESOMBES SINGLA
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Budget primitif de l’exercice 2024

Point n° 4
Laurence de BESOMBES SINGLA
Budget communal – Débat sur le rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2024

URBANISME

Point n° 5
Thomas BALALUD de SAINT JEANAcquisition d’une parcelle cadastrée AT n°155, sise rue Baudin appartenant à M. René MARC

RESSOURCES HUMAINES

Point n° 6
Marie-Claude ALBA
Personnel communal – Création d’emplois permanents stagiaires et titulaires

Informations
Monsieur le Maire
Marchés sans formalité préalable – Relevé des décisions de Monsieur le Maire

Monsieur le Maire
Droit de préemption urbain – Liste des immeubles vendus sur la commune